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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD SANTE
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M HEALTH QUALITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M HEALTH QUALITY
DMD SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4091239
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
M HEALTH QUALITY de DMD SANTE

Présentation de la marque M HEALTH QUALITY

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M HEALTH QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMD SANTE domicilié(e) 38, Rue Cérès - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 489 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque M HEALTH QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M HEALTH QUALITY est expirée depuis le 16 mai 2024.

DMD SANTE a également déposé les autres marques suivantes : STAGIUM , iRempla , DMDPOST


DMD SANTE, Société par actions simplifiée - 38, Rue Cérès - 51100 - REIMS - France - SIREN 752489039


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

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